10

Nos expertises

Développement de propriété intellectuelle protégée

Contrôles de propriété, divulgation et développement intégrés à l'architecture dès l'origine.

01

Le problème structurel

Les architectures de valeur perdent leur protection lorsque propriété, contribution, divulgation et preuve sont traitées trop tard.

02

Notre apport

Nous structurons dossiers d'invention, limites de propriété, divulgation contrôlée, preuves de développement et préparation aux transactions.

03

Mode d'intervention

Cartographie des droits, garde des preuves, classification de divulgation, contrôles de développement et coordination des spécialistes.

04

Limites du rôle

Les avis en brevets, marques et droit restent confiés à des conseils qualifiés sous mandat distinct.

05

Portes d'exécution

  • Chaîne de propriété établie
  • Classe de divulgation attribuée
  • Revue spécialisée achevée
06

Clients concernés

  • Détenteurs de technologies et d'architectures
  • Portefeuilles d'innovation d'entreprise
07

Résultats mesurables

  • Preuve de propriété traçable
  • Divulgation externe contrôlée